Conditions générales

ÉDITEUR DU SITE

Société

adresse :

HÉBERGEUR

Ce site est hébergé par

adresse :

RÉALISATION

Ce site a été réalisé par

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par les url suivantes : https://monamplitude-automobiles.fr et il est exploité dans le respect de la législation belge.

L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales.

En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.

Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société net-system et ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour.

Cependant, il peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité.

En conséquence, Net-system ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles et disposent d'une licence de publication officielle.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société éditrice .

LITIGES

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société .

La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

DROIT D’ACCÈS

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de par adresse ou par voie électronique à l’adresse email suivante :

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société éditrice du site à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Tous les droits d’auteurs et les usages commerciaux ont été régulièrement acquis pour la conception de ce site internet.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès de la société éditrice du site .

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à l’encontre de l’utilisateur.

L’éditeur du site est identiquement propriétaire des “droits des producteurs de bases de données”. Afin d'empêcher les concurrents de s'approprier les bases de données (en tout ou en partie), le législateur a prévu un droit sui generis au bénéfice des producteurs de bases de données. Si la structure de la base de données est originale, elle pourra être protégée par le droit d'auteur..

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site.

CONDITIONS D’UTILISATION

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes avec les dernières mises à jour comme Safari, Firefox, Chrome, Edge…

INFORMATIONS ET EXCLUSION

La société éditrice met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière de ses sites internet.

Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de la société éditrice , et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.

La société n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

COOKIES

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes (traceurs) stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation.

LIENS HYPERTEXTES

Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

La société éditrice ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.

La société éditrice ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit.

Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.

Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’utilisateur, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

RECHERCHE

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que la société éditrice reconnait ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

PRECAUTIONS D’USAGE

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, malware, etc…

RESPONSABILITÉ

Aucune autre garantie n’est accordée au visiteur, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer.

Si des informations fournies par le site apparaissent inexactes, il appartiendra au visiteur de procéder lui-même à toute vérification de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus.

ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le visiteur des informations ou de leurs absences contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

CONTACTEZ-NOUS

est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions.

Vous pouvez nous par courrier électronique à :